Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHEFS CHARCUTIERS TRAITEURS créateurs d'idées repas.
Confédération Nationale des Charcutiers Traiteurs et Traiteurs - Union de syndicats

Numéro de dépôt :
3223882
Date de dépôt :
06/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2013
LES CHEFS CHARCUTIERS TRAITEURS créateurs d\'idées repas. de Confédération Nationale des Charcutiers Traiteurs et Traiteurs - Union de syndicats

Présentation de la marque LES CHEFS CHARCUTIERS TRAITEURS créateurs d'idées repas.

Déposée le 6 mai 2003 par la société Confédération Nationale des Charcutiers Traiteurs et Traiteurs - Union de syndicats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHEFS CHARCUTIERS TRAITEURS créateurs d'idées repas. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la société Confédération Nationale des Charcutiers Traiteurs et Traiteurs - Union de syndicats domicilié(e) 15 rue Jacques BINGEN,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 691 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS-TRAITEURS ET TRAITEURS domicilié(e) 15 rue Jacques BINGEN,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque LES CHEFS CHARCUTIERS TRAITEURS créateurs d'idées repas. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEFS CHARCUTIERS TRAITEURS créateurs d'idées repas. est expirée depuis le 6 mai 2013.

Confédération Nationale des Charcutiers Traiteurs et Traiteurs - Union de syndicats a également déposé les autres marques suivantes : , LES CHEFS CHARCUTIERS TRAITEURS CNCT – CREATEURS D'IDEES , CNCT , Mon Charcutier-Traiteur, il a TOUT BON , EUROPEAN CATERING CUP , EURO TRAIT'OR , ARTISAN CHARCUTIER DE FRANCE CNCT


Confédération Nationale des Charcutiers Traiteurs et Traiteurs - Union de syndicats - 15 rue Jacques BINGEN,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 775691850


CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS-TRAITEURS ET TRAITEURS - 15 rue Jacques BINGEN,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.